Où trouver le COS de son terrain ?

Où trouver le COS de son terrain ?

Où trouver le COS de son terrain ?

Vous trouverez le COS à la mairie de la commune sur laquelle se situe le terrain en question. En général, il est indiqué dans le règlement d’urbanisme qui régit les droits à construire dans la zone concernée, c’est-à-dire le POS ou le PLU si la commune en est dotée d’un.

Comment obtenir un COS ?

Fourni par la commune ou le département, le COS variait fortement en fonction de votre zone d’habitation. Son calcul était relativement simple : il suffisait de multiplier le coefficient avec la superficie du terrain pour obtenir la surface de plancher en m2.

Quelle est la différence entre le ces et le COS?

  • Dans le PLU, vous trouverez parfois un autre coefficient : le CES, qu’il ne faut pas confondre avec le COS. Les deux appellations sont plutôt proches, il n’est pas rare de voir des confusions. Le CES vous donne la surface maximale d’emprise au sol de votre future construction.

Comment calculer le COS?

  • Un exemple concret de calcul du COS : 1 Votre parcelle à une surface de 1000 m2 2 Le PLU donne un Coefficient d’Occupation du Sol de 0.10 3 Il suffit de réaliser: 1000 x 0. m2 SHON

Quels sont les avantages d’un cos?

  • Le COS est un organisme social interne à une collectivité, permettant à ses agents d’accéder à une amélioration des conditions d’existence, notamment via des prestations à caractère social, culturel ou de loisir. Seuls les travailleurs permanents peuvent disposer de ces avantages.

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Est-ce que le COS est en deuxième position?

  • Le COS n’est pas forcément en deuxième position dans la phrase comme vous le voyez dans l’exemple ci-dessus. Lorsqu’un verbe a un COI en plus d’un COD, on parle de COS (complément d’objet second).

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