Vous avez peut-être déjà entendu l’expression « récidive de stupéfiant au volant« , mais qu’est-ce que cela signifie réellement ? On pourrait penser qu’il s’agit tout simplement d’une personne qui est prise en flagrant délit de conduite sous l’influence de drogues de façon répétée, mais sur le plan juridique, c’est plus complexe que cela. C’est ce que nous allons voir de plus près dans les lignes qui suivent.
Qu’est-ce que la « conduite sous l’empire de drogues » ?
Avant d’évoquer plus en détail la question de la récidive, il est important d’être bien clair sur la conduite sous stupéfiants. Pour être définie de la sorte, il faut prouver une conduite après avoir fait usage de plantes cataloguées dans les stupéfiants. Contrairement à l’alcool, il n’y a pas un taux à retenir, ni le fait que le test salivaire ou l’analyse révèle que la conductrice ou le conducteur était sous influence de drogues. En France, on parle de conduite sous stupéfiant dès lors que les tests (salivaires ou sanguins) indiquent une présence de stupéfiants dans l’organisme au moment de la conduite.
Dans quels cas parle-t-on de récidive ?
Comme nous l’avons vu en amont, la qualification de récidive n’est pas aussi simple que le terme pourrait le laisser penser. En effet, celle-ci n’est pas automatiquement prononcée dès lors qu’une telle conduite est répétée (il y a des critères plus complexes) mais elle peut en revanche être prononcée sans avoir été répétée à l’identique mais pour une infraction similaire au sens de la récidive.
Par exemple, si une conduite sous stupéfiant est répétée plus de 5 ans après l’expiration de la première peine, la durée sera alors trop importante pour que l’on parle de récidive de stupéfiant au volant. À l’inverse, si, avant les 5 ans de l’expiration ou de la prescription de la première peine, la conductrice ou le conducteur commet un nouveau délit pour des faits assimilés comme par exemple un excès de vitesse de 50 kilomètres / heure ou plus, ou encore une conduite sous alcool, il s’agit de faits assimilés et on parlera alors bien de récidive de conduite sous stupéfiant comme expliqué ici. Dans ces cas-là et ainsi que le précise la loi, le maximum des peines d’emprisonnement et d’amende encourues est doublé.
Quelles sont les conséquences pour le permis de conduire ?
Dans le cas d’une récidive, si vous êtes pris en train de conduire sous l’influence de l’alcool, de conduire en état d’ivresse, de conduire sous l’influence de stupéfiants, de refuser d’obtempérer, ou d’avoir refusé de vous soumettre aux vérifications, votre permis de conduire sera automatiquement annulé. Cette annulation sera assortie d’une interdiction de repasser votre permis de conduire pendant un maximum de trois ans. La liste qui précède n’est pas complète et il existe d’autres cas qui entraîneront l’annulation automatique de votre permis de conduire. En tous les cas, si vous deviez être confronté(e) à une telle situation et que vous voulez avoir une chance de préserver votre permis de conduire, la seule solution qui s’offre à vous sera de faire appel à un avocat en droit routier qui maîtrise parfaitement la discipline et qui pourrait, peut-être, invalider la procédure à votre encontre en cas de vice(s) de forme dans cette dernière.
